Conditions générales
d'utilisation

Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site cleslyonnaises.fr (ci-après "le Site"), ainsi que les droits et obligations des utilisateurs.

L'accès et l'utilisation du Site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.

Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Site (matériel informatique, logiciels, connexion Internet) sont à la charge exclusive de l'utilisateur.

Les Clés Lyonnaises se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au Site à tout moment, sans préavis et sans obligation d'en informer les utilisateurs.

Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le Site conformément aux présentes CGU et à la législation en vigueur. Il est notamment interdit de :

• Utiliser le Site à des fins illicites ou contraires aux bonnes mœurs
• Tenter d'accéder sans autorisation aux systèmes informatiques du Site
• Reproduire ou distribuer le contenu du Site sans autorisation écrite
• Transmettre des contenus portant atteinte aux droits de tiers
• Perturber le bon fonctionnement du Site par tout moyen

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Modification des CGU

Les Clés Lyonnaises se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement. La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de cette page.

Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux de Lyon.